e-News n°146

9 août 2017

19e Assemblée générale et Assemblée générale extraordinaire 2017
Ordres du jour provisoires, premiers documents de travail et liste préliminaire de candidats

Chers collègues, membres de l'ICOMOS,

Ordres du jour provisoires

Les ordres du jour provisoires de la 19e Assemblée générale et de l’Assemblée générale extraordinaire 2017 de l’ICOMOS qui se tiendront à Delhi (Inde) du 11 au 15 décembre 2017 (avec le Symposium scientifique « Patrimoine et démocratie ») sont désormais disponibles pour téléchargement :

• 19e Assemblée générale de l’ICOMOS : EN – FR
• Assemblée générale extraordinaire 2017 : EN – FR

Premiers Documents de travail

19e Assemblée générale
Veuillez trouver ci-dessous les documents à télécharger :

• Les Bilans complets de l’ICOMOS et les rapports du Commissaire aux comptes pour 2015 (EN - FR) et 2016 (EN - FR) NB - En raison du manque de quorum, les comptes 2015 n'ont pas pu être adoptés par l'Assemblée générale annuelle de 2016 et sont donc soumis à nouveau pour adoption à Delhi. [Point 3-4 de l'ordre du jour provisoire]
• Le Programme général 2018-2020 de l'ICOMOS : EN - FR [Point 4-2 de l'ordre du jour provisoire]

Conformément à la procédure d'adoption des textes doctrinaux, les versions finales des documents seront transmises à l'Assemblée générale pour adoption en tant que textes doctrinaux de l'ICOMOS [Point 6-3 de l'ordre du jour provisoire] :

• ICOMOS-IFLA Principes concernant les paysages ruraux comme patrimoine : EN – FR
• ICOMOS-IFLA Document sur les parcs publics urbains historiques : EN – FR
• Orientations de Salalah pour la gestion des sites archéologiques ouverts au public : EN – FR
• Principes pour la conservation du patrimoine bâti en bois : EN – FR – ES

Tout autre document de travail vous sera communiqué au moins 4 semaines avant l'Assemblée générale par e-News et publié sur le site web de l'ICOMOS et de l'Assemblée générale.

Assemblée générale extraordinaire 2017
Conformément aux articles 22 et 23 des Statuts de l'ICOMOS, veuillez trouver ci-dessous les documents relatifs aux points 3 et 4 de l'ordre du jour provisoire qui présentent et expliquent les modifications proposées aux Statuts de l'ICOMOS ainsi que la proposition de Règlement intérieur amendé soumis pour adoption par l'Assemblée générale extraordinaire.

• Proposition de modification des Statuts de l’ICOMOS : EN – FR
• Proposition du Règlement intérieur amendé : EN – FR

Liste préliminaire des candidats

La 19e Assemblée Générale élira vingt membres du Conseil d’administration au scrutin secret pour un mandat de trois ans (2017-2020), puis, parmi les vingt membres du Conseil, élira un Président, un Secrétaire Général, un Trésorier et cinq Vice-Présidents.

Les nominations reçues par le Secrétariat international de l'ICOMOS six mois avant l'Assemblée générale sont maintenant disponibles en ligne - cliquez ici.

Toutes les candidatures doivent être reçues au plus tard 60 jours avant l'élection prévue, soit au plus tard le 15 octobre 2017.

La liste finale des candidatures sera publiée après vérification par le Comité des candidatures et affichée à l'Assemblée générale avant le scrutin.

Cliquez ici pour obtenir des informations sur la marche à suivre pour proposer des candidats à l'élection au Conseil d'administration de l'ICOMOS.

Droits de vote, procurations et paiement des cotisations de membres

Les droits de vote sont déterminés sur la base du nombre de membres à jour de leurs cotisations auprès du Secrétariat international au 31/12/2016. Un tableau a été envoyé aux présidents des Comités nationaux montrant le nombre de votes attribués à chaque Comité national. Les membres votants aux Assemblées générales sont désignés par leur Comité national conformément aux articles 9-a et 13-d-4 des Statuts de l’ICOMOS. Les membres dûment désignés pour voter peuvent se faire représenter par une procuration donnée à un autre membre votant de leur Comité national. Aucun membre ne peut disposer de plus de quatre voix en plus de la sienne.

Afin d’exercer pleinement leurs droits de vote aux Assemblées générales, tous les Comités nationaux sont tenus :

• D’envoyer leurs listes de membres votants et les procurations définitives complètes (des copies signées numérisées sont suffisantes) un mois avant le début de l'Assemblée générale - au plus tard le 11 novembre 2017. Les Comités nationaux doivent également être à jour à cette date du paiement de l'intégralité des cotisations, y compris pour l'année en cours.
• Des changements mineurs dans les procurations seront uniquement acceptés dans un cas de « force majeure » qui empêcherait à la dernière minute un membre votant de participer à l'Assemblée générale (en cas de maladie, de mésaventure ou d’urgence). Ces changements de dernière minute devront être déclarés au Secrétariat international à Delhi au plus tard 72 heures avant le début de l'Assemblée générale.

Dates clés à retenir

Un rappel de l'information déjà diffusée dans l’e-News n ° 141 du 4 avril :

11 octobre 2017 – Date limite pour soumettre un projet de résolution

15 octobre 2017 – Date limite pour soumettre des candidatures pour l'élection au Conseil d'administration de l'ICOMOS et Date limite pour s’inscrire à l’Assemblée générale et au Symposium scientifique

11 novembre 2017 – Date limite de réception par le Secrétariat international de :

• la totalité des cotisations des membres
• les listes de membres votants (et des membres ayant donné une procuration)

8 décembre 2017 (72 heures avant le début de l'Assemblée générale) – Date limite pour les changements mineurs dans les procurations (cas de « force majeure » uniquement) !

Cliquez ici pour consulter les documents d'orientation nécessaires pour les candidatures au Conseil d'administration de l'ICOMOS et pour soumettre des projets de résolution.

Pour plus d’informations, veuillez consulter le site officiel de l‘Assemblée générale : http://icomosga2017.org/ et la page dédié sur le site web de l’ICOMOS : http://www.icomos.org/fr/a-propos-de-licomos/gouvernance/assemblee-generale/prochaines-assemblees-generales-2016-2017

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